Cadre générale 

Arrêté du 18 mars 2016 fixant le cahier des charges des groupes d’entraide mutuelle

Cahier des charges des GEM annexé à l’arrêté du 13 juillet 2011

Loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

Cadre associatif

Deniers statuts du GEM Horizons, modifiés en juillet 2016 (changement d’adresse)

Règlement intérieur du GEM Horizons (4 novembre 2013)