Cadre générale Arrêté du 18 mars 2016 fixant le cahier des charges des groupes d’entraide mutuelle Cahier des charges des GEM annexé à l’arrêté du 13 juillet 2011 Loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées Cadre associatif Deniers statuts du GEM Horizons, modifiés en avril 2019 (changement d’adresse) Règlement intérieur du GEM Horizons (4 novembre 2013) 2016-12-05